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Port publique de Victoria organisation du trafic
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Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
Port de Victoria de Transports Canada : un partenariat dynamique pour la sécurité dans un milieu unique
1
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Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
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Politiques
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publication
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