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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
106
Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Marine
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Examens législatifs
1
Date
2024
11
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
11
2019
7
2018
36
(-) 2015
2014
1
Catégorie
Aviation
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type