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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Ébauche - Règlement sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
La sécurité ferroviaire, les enfants et vous
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Aperçu du Règlement sur les émissions des locomotives
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
497
Centre reference
286
Publications
80
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Navigabilité des aéronefs
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
233
Transport maritime
165
Marchandises dangereuses
155
Transport ferroviaire
152
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Publications
4
Passages à niveau
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
92
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2019
4
2018
5
(-) 2017
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
2
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type