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Transports Canada
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Affichage de 191 à 194 sur 194 des éléments.
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TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Sujets
Aviation
564
Centre reference
292
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
38
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
342
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
129
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
141
Transport routier
122
Transport ferroviaire
105
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
11
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
74
(-) 2023
2022
43
(-) 2021
2020
142
2019
113
2018
114
(-) 2017
2016
109
2015
47
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
160
Routier
10
Aviation
7
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
123
Publication
70
Service
1
Type
Type