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Transports Canada
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Pagination
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1
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2
Page courante
3
Sujets
Aviation
527
Centre reference
289
Publications
68
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
241
Transport maritime
196
Marchandises dangereuses
131
Transport routier
92
Transport ferroviaire
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
35
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
10
Rapports évaluation opérationnelle
9
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Examens législatifs
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
(-) 2024
2023
6
2022
6
(-) 2021
2020
42
2019
8
2018
16
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
2010
2
Catégorie
Aviation
9
Routier
9
Corporate
1
Type de contenu
Page
14
Publication
9
Service
1
Type
Type