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Transports Canada
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Pagination
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Page
1
Page
2
Page courante
3
Sujets
Aviation
518
Centre reference
286
Publications
67
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
236
Transport maritime
192
Marchandises dangereuses
131
Transport routier
91
Transport ferroviaire
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
12
Marine
11
(-) Publications
Rapports évaluation opérationnelle
9
Maintien de la navigabilité
8
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
4
(-) 2021
2020
39
2019
14
2018
43
(-) 2017
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
9
Aviation
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
13
Publication
9
Service
1
Type
Type