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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 31 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
420
Centre reference
256
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
159
Transport maritime
126
Marchandises dangereuses
111
Transport ferroviaire
79
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
2021-2022
28
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Date
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18
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39
2022
33
(-) 2021
2020
25
2019
29
2018
33
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
15
Corporate
5
Ferroviaire
3
Maritime
3
Aviation
2
Surface
2
Type de contenu
Page
16
Publication
14
Sujet
1
Type
Type