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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 240 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
2154
Publications
1213
Services aériens commerciaux
547
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
67
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
61
Avis de navigabilité
47
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
604
Services généraux
200
Transport ferroviaire
82
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
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39
2022
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(-) 2010
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
231
Type de contenu
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239
Service
1
Type
Type