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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
… sans moteur : voiliers, planches à voile, planches à
pagaie
, vélos nautiques, canots, kayaks, embarcations à …
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Information pour les visiteurs
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Aviation civile
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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6
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
3
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
Catégorie
Maritime
5
Aviation
4
Type de contenu
Page
9
Type
Type