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Affichage de 561 à 563 sur 563 des éléments.
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
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Sujets
Aviation
2557
Publications
1238
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
335
Spécifications exploitation
148
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
37
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Rapports évaluation opérationnelle
7
Santé et sécurité au travail
5
Transport de passagers
5
Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
520
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
622
Sécurité maritime
552
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
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Transport routier
263
Transport ferroviaire
120
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
9
2023
8
2022
2
(-) 2021
2020
29
(-) 2019
2018
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2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Aviation
556
Maritime
2
Type de contenu
Page
563
Type
Type