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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Protocole d'entente entre DRH et BST
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Région du Québec
1
Sujets
Aviation
2065
Publications
1177
Services aériens commerciaux
537
Publications et documents d'orientation
335
Spécifications exploitation
148
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
(-) Santé et sécurité au travail
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Aviation commerciale et d'affaires
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
216
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
517
Services généraux
137
Transport ferroviaire
77
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
23
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Recherche sur le pétrole brut
3
2021
2
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Marine
2
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
1
2023
1
2020
12
2016
1
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
5
Type
Type