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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 768 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
2105
Publications
1206
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
334
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
33
Rapports évaluation opérationnelle
27
Aviation commerciale et d'affaires
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
46
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
43
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
593
Services généraux
216
Transport ferroviaire
113
Transport routier
74
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
36
2023
48
2022
63
(-) 2021
2020
227
2019
329
2018
176
(-) 2017
2016
26
2015
101
2014
40
2013
91
(-) 2012
2011
115
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
732
Ferroviaire
22
Corporate
2
Type de contenu
Page
745
Publication
23
Type
Type