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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 257 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
2104
Publications
1205
Services aériens commerciaux
549
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
46
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
43
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
216
Transport ferroviaire
113
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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Catégorie
Aviation
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Routier
63
Corporate
2
Ferroviaire
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Surface
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Type de contenu
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227
Publication
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Sujet
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