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Affichage de 3051 à 3056 sur 3056 des éléments.
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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Tables de franc-bord minimal / Table 20 de 25
1
Circulaire consultative (CC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1217
Services aériens commerciaux
542
Centre reference
336
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
76
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
539
Navigation dans l'Arctique
29
Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
207
Transport ferroviaire
137
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
12
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
5
CANUTEC
5
Contenants
5
Publications
5
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
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(-) 2018
2017
218
2016
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2015
306
2014
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2013
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(-) 2012
2011
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(-) 2010
2009
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2008
59
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
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Catégorie
Aviation
2281
Maritime
599
Routier
71
TMD
65
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
1554
Publication
1487
Sujet
9
Service
6
Type
Type