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Transports Canada
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Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
Antipatinage
1
Registre des organismes de certification accrédités
1
Freinage d’urgence automatique
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Le contrôle électronique de la stabilité
1
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Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
164
Avis de navigabilité
44
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
28
Circulaires d'information
23
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
152
Transport ferroviaire
108
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
26
2023
65
2022
29
(-) 2021
2020
105
2019
361
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
(-) 2012
Catégorie
Routier
56
Aviation
9
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
57
Publication
22
Sujet
1
Type
Type