Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 209 des éléments.
Recherche
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou [...] - Section Deux - Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou [...] Section Trois - Délivrance d'un certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Légalisation du cannabis
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie [...] - Section Un - Renseignements généraux
1
Utilisation de la ceinture-baudrier à bord d’un aéronef
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 3.0 Délivrance d'un certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL - 3.0 Délivrance du certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2485
Publications
1196
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
524
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
13
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
754
Services généraux
321
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
117
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
306
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
41
2023
20
2022
15
(-) 2021
2020
63
(-) 2019
2018
27
2017
33
2016
56
2015
221
2014
9
(-) 2013
2012
34
2011
3
(-) 2010
Catégorie
Aviation
175
Routier
11
Corporate
10
Ferroviaire
3
Maritime
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
206
Publication
2
Sujet
1
Type
Type