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Transports Canada
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Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
Antipatinage
1
Registre des organismes de certification accrédités
1
Freinage d’urgence automatique
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Le contrôle électronique de la stabilité
1
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Sujets
Aviation
1992
Publications
1135
Services aériens commerciaux
508
Centre reference
220
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
13
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
139
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Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
31
(-) Publications
Programmes
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Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
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2023
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2022
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2020
103
2019
214
2018
28
2017
9
2016
3
2015
9
2014
4
(-) 2013
2012
18
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Routier
93
Aviation
62
Ferroviaire
23
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
108
Publication
83
Sujet
2
Type
Type