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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 367 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
2015
Publications
1155
Services aériens commerciaux
514
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
67
Avis de navigabilité
40
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
595
Services généraux
205
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
52
2023
115
2022
125
(-) 2021
2020
245
2019
549
2018
219
(-) 2017
2016
38
2015
124
(-) 2014
2013
142
2012
69
2011
83
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
185
Ferroviaire
103
Routier
61
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
256
Publication
110
Sujet
1
Type
Type