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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 172 des éléments.
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Le régulateur de vitesse adaptatif
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Systèmes de surveillance de la pression des pneus
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
Antipatinage
1
Registre des organismes de certification accrédités
1
Freinage d’urgence automatique
1
Dispositifs de consignation électronique
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Sujets
Aviation
1924
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
508
Services généraux
141
(-) Transport ferroviaire
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Avis de navigabilité
38
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
23
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Publications
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
31
2023
79
2022
97
(-) 2021
2020
68
2019
246
2018
45
2017
12
2016
17
2015
38
(-) 2014
2013
55
2012
39
2011
3
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
98
Routier
54
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
101
Page
70
Sujet
1
Type
Type