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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 157 des éléments.
Recherche
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
1
Sommaires de recherche
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Exigences relatives aux locomotives, aux wagons et aux voitures
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
2257
Transport maritime
620
Sécurité maritime
515
Navigation dans l'Arctique
27
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
268
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
73
Programmes
57
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
11
Publications
8
Infrastructure
1
Date
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(-) 2018
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16
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2013
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2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
109
Aviation
30
Maritime
4
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
82
Page
74
Sujet
1
Type
Type