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Normes de la sécurité des cabines
1
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
1
Introduction
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Section quatre - Tenue de dossiers
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Section deux - Examen d'une demande d'approbation
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1144
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
199
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
46
Sécurité des drones
31
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
536
Sécurité maritime
465
Navigation dans l'Arctique
23
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
9
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
384
Transport ferroviaire
176
Transport routier
134
(-) Marchandises dangereuses
Publications
25
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
10
Plans d'intervention d'urgence
7
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
CANUTEC
2
Certificats temporaires
2
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
139
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
409
2019
557
2018
331
2017
126
2016
112
2015
254
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2038
TMD
73
Maritime
13
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
1129
Page
1015
Service
21
Sujet
9
Type
Type