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Transports Canada
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Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
1
Prescriptions uniformes de l’IACS pour la construction de navires de classe polaire
1
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Sujets
Aviation
1936
Publications
1115
Services aériens commerciaux
505
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
29
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Centre reference
163
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
149
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
51
Programmes
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Marine
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Date
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(-) 2021
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2019
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2018
102
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
472
Aviation
3
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
265
Publication
224
Service
1
Type
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