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Transports Canada
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Recherche
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
1
Prescriptions uniformes de l’IACS pour la construction de navires de classe polaire
1
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Sujets
Aviation
1936
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
204
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
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Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
8
Marine
4
Date
2024
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112
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2009
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2006
1
2005
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Catégorie
Maritime
478
Ferroviaire
140
TMD
45
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
366
Page
336
Sujet
4
Service
3
Type
Type