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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
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Circulaire consultative (CC)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
166
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
518
Services généraux
213
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
199
2022
130
(-) 2021
2020
434
2019
696
2018
305
2017
95
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1949
Routier
71
Ferroviaire
23
Corporate
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1114
Page
960
Sujet
9
Service
2
Type
Type