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Transports Canada
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DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Accusé de réception
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
1
Pagination
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
245
Publications
200
Services aériens commerciaux
90
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
287
Consultations
29
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
192
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
73
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
245
2023
397
2022
257
(-) 2021
2020
598
2019
783
2018
474
2017
225
2016
277
(-) 2015
2014
160
2013
355
(-) 2012
(-) 2011
2010
2172
2009
197
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
859
Maritime
224
Ferroviaire
141
Corporate
26
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
903
Publication
386
Sujet
5
Service
1
Type
Type