Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 145 des éléments.
Recherche
Index de référence du RAC
1
Exigences réglementaires et références
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
880
Centre reference
339
Publications
197
Services aériens commerciaux
101
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
39
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
9
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Aéronefs ultra-légers
1
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintien de la navigabilité
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Licence de pilote de drone
6
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Portail de gestion des drones
1
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
274
Services généraux
211
Transport ferroviaire
137
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
13
Examens législatifs
2
Date
2024
18
2023
47
2022
12
(-) 2021
(-) 2020
2019
30
2018
12
2017
6
2016
1
2015
4
2013
1
(-) 2012
(-) 2011
2010
53
Catégorie
Aviation
141
Type de contenu
Page
141
Sujet
4
Type
Type