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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Comment présenter une demande?
1
Sujets
Aviation
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
16
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Transport maritime
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Sécurité maritime
178
Inspection et certification des bâtiments
9
Marchandises et interface navire-port
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
176
Transport routier
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Marchandises dangereuses
77
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
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26
Publications
8
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
Marine
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Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
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Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
4
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Type
Type