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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
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Comment présenter une demande?
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Navigabilité des aéronefs
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
9
Marchandises et interface navire-port
5
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
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Modifications générales
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Guides
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Marine
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Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
4
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type