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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 762 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
Aviation
639
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
159
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
219
Services aériens commerciaux
59
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
478
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
259
Marchandises dangereuses
117
Transport routier
113
Transport ferroviaire
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
21
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
90
2023
89
2022
69
(-) 2021
2020
285
2019
410
2018
275
(-) 2017
(-) 2016
2015
132
2014
101
(-) 2013
2012
90
(-) 2011
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
496
Aviation
248
Surface
1
Type de contenu
Page
599
Publication
163
Type
Type