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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 241 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
567
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
140
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
10
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
180
Services aériens commerciaux
54
Sécurité des drones
13
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
399
Services généraux
172
Transport routier
111
Transport ferroviaire
88
Marchandises dangereuses
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
34
2023
39
2022
30
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2020
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2019
308
2018
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(-) 2017
2016
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2012
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(-) 2011
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
232
Type de contenu
Page
240
Service
1
Type
Type