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1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 136
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 169
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Sujets
Aviation
908
Centre reference
454
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
75
Circulaires d'information
44
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
23
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
(-) Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
Avis de navigabilité
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
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Services aériens commerciaux
67
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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Transport maritime
321
Transport routier
265
Transport ferroviaire
129
Marchandises dangereuses
123
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Documents d’information : Transports Canada
19
Infrastructure
13
Publications
11
Marine
9
Campagnes
8
Gestion et rapports ministériels
7
Examens législatifs
6
TC ouvert
3
Normes de service aviation
2
Date
2024
2
2023
3
2022
32
(-) 2021
2020
25
(-) 2019
Catégorie
Aviation
26
Ferroviaire
22
Corporate
4
Type de contenu
Page
32
Publication
23
Type
Type