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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Sujets
Aviation
433
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
10
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
142
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
15
Rapports évaluation opérationnelle
11
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
196
(-) Services généraux
Lois et règlements
78
Transparence
35
Consultations
33
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
76
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
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2020
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2019
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2016
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2010
621
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193
2008
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2006
332
2005
39
2004
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2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
268
Routier
64
Corporate
33
Maritime
23
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
400
Publication
25
Sujet
1
Type
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