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Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
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Abandon de navire
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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
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Partenaires et liens connexes
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
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Registre du nombre de personnes à bord
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Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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