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Transports Canada
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1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Sujets
Aviation
698
Centre reference
387
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
159
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
56
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
23
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires d'information
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
12
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
140
Services aériens commerciaux
55
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Transport routier
202
Services généraux
188
Transport maritime
175
Marchandises dangereuses
71
Transport ferroviaire
44
Programmes
23
Infrastructure
13
Marine
7
Examens législatifs
6
Publications
5
(-) Initiatives
Centre innovation
1
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Date
2024
3
2023
6
2022
33
2021
39
2020
22
(-) 2019
2018
34
Catégorie
Corporate
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type