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Transports Canada
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Recherche
Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Index de référence du RAC
1
Services de navigation aérienne
1
Exigences réglementaires et références
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
200
2023
245
2022
137
(-) 2021
(-) 2020
2019
800
2018
407
2017
181
2016
180
2015
273
2014
130
2013
378
2012
220
(-) 2011
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
701
Maritime
197
Routier
82
Corporate
3
Ferroviaire
3
Surface
2
Type de contenu
Page
818
Publication
188
Sujet
15
Service
7
Type
Type