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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 174 des éléments.
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Information sur le document
1
Introduction
1
Chapitre 10 - Gardez le contact
1
6.0 Rapports du navire
1
4.0 Lignes directrices requises à bord
1
Pagination
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Sujets
Aviation
439
Centre reference
159
Publications
110
Services aériens commerciaux
45
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
118
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Lois et règlements
85
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
Consultations
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
34
Programmes
29
Transparence
26
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Date
(-) 2024
2023
54
2022
43
(-) 2021
2020
108
2019
108
2018
102
2017
87
2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
153
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
105
Publication
69
Type
Type