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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Normes techniques régissant les systèmes d’avertissement de passage à niveau utilisés aux passages à niveau restreints
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Sujets
Aviation
739
Transport maritime
434
Services généraux
412
Transport ferroviaire
151
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Passages à niveau
2
(-) Normes
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
117
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
20
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Date
2020
2
2019
7
2018
35
(-) 2017
(-) 2015
2014
7
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type