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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 220 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
449
Publications
156
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
52
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
246
Services généraux
190
Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
83
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
(-) Marine
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
53
2023
96
2022
54
(-) 2021
2020
224
2019
514
2018
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(-) 2017
2016
23
2015
92
(-) 2014
2013
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(-) 2012
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
129
Routier
67
Maritime
6
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
185
Publication
34
Sujet
1
Type
Type