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Transports Canada
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Passages à niveau privés
1
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1
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Comment effectuer le paiement?
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
516
Services généraux
340
Transport maritime
144
Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
134
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Passages à niveau
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
73
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Examens législatifs
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
Date
2024
4
2023
13
2022
1
(-) 2021
2020
1
2019
5
2014
1
2009
1
Catégorie
Maritime
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Publication
4
Page
2
Type
Type