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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 95 des éléments.
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Appendice G - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
381
Transport maritime
184
Services généraux
178
Lois et règlements
99
Liste des règlements
81
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
77
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
7
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
21
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
34
Consultations
32
(-) Galerie de vidéos
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
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Transport routier
74
Marchandises dangereuses
66
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
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Programmes
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Avis de navigabilité
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Publications
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Marine
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Campagnes
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Examens législatifs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
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19
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36
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2020
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2019
43
2018
4
(-) 2017
2016
4
2015
214
2013
1
(-) 2012
Catégorie
Aviation
80
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
94
Publication
1
Type
Type