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DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
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Sujets
Aviation
585
Centre reference
251
Publications
146
Services aériens commerciaux
45
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
83
Consultations
44
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
132
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
149
2023
269
2022
119
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2020
261
2019
303
(-) 2018
2017
154
2016
194
2015
271
2014
72
2013
212
(-) 2012
2011
77
2010
451
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
219
Aviation
90
Corporate
48
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
334
Publication
55
Service
6
Sujet
1
Type
Type