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Transports Canada
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Annexe I — Dispositions générales
1
Unité de formation au pilotage
1
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
1
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Sujets
Aviation
786
Centre reference
381
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
15
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
6
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
5
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
3
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
3
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
2
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
297
Transport routier
268
Transport maritime
203
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Date
2024
15
2023
60
2022
92
(-) 2021
2020
65
(-) 2019
2018
106
2017
46
2016
54
2015
54
2014
44
2013
49
(-) 2012
2011
80
2010
1077
2009
4
Catégorie
Aviation
159
Ferroviaire
141
Maritime
7
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Publication
214
Page
98
Sujet
3
Type
Type