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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 57 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
FAQ - consolidation
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
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Sujets
Aviation
336
Centre reference
173
Publications
85
Sécurité des drones
12
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
302
Services généraux
113
Transport routier
108
Transport ferroviaire
105
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Normes
7
Publications
6
(-) Sécurité ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
46
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Liste des règlements
38
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
8
2023
12
2022
26
(-) 2021
2020
44
2019
26
2018
8
2017
12
2016
8
2015
20
(-) 2014
(-) 2013
2012
40
2011
33
2010
503
2009
1
Catégorie
Aviation
39
Ferroviaire
6
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
52
Publication
5
Type
Type