Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 303 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Liens connexes
1
2. Exigences particulières
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
4. Approbation du registre de formation des officiers mécaniciens
1
7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
Protection de l'environnement
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
572
Centre reference
250
Publications
104
Services aériens commerciaux
27
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
401
Transport maritime
327
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
233
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
187
Transport routier
132
Marchandises dangereuses
100
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
20
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
31
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
62
2019
80
2018
88
2017
79
2016
106
(-) 2015
2014
60
(-) 2013
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
291
Aviation
5
Type de contenu
Page
256
Publication
46
Service
1
Type
Type