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Transports Canada
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Ordre no 38
1
Consultation préliminaire sur les modifications proposées à la partie 11 – transport maritime et les dispositions liées aux bacs (traversiers courte distance) en vertu du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Surveillance des angles morts
1
L'avertisseur de sortie de voie
1
NOTAM - Samsung Galaxy Note 7
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence – Groupe de travail sur l’examen du programme des PIU
1
Antipatinage
1
Registre des organismes de certification accrédités
1
Ordre no 36
1
La Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
328
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
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Contenants
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Programmes
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Corporate
2
Aviation
1
Ferroviaire
1
Surface
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Type de contenu
Page
359
Publication
164
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