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Transports Canada
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Affichage de 351 à 360 sur 582 des éléments.
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Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Bulletin de marche (BM)
1
Passages à niveau privés
1
Arrêté n. 13 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Le défi de la navigation verticale
1
Plan relatif au contrôle de sécurité d’urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT) - TP 1258
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
185
Publications
105
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Transport maritime
398
Services généraux
251
Transport routier
136
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
35
Publications
22
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
10
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
172
2022
168
(-) 2021
2020
418
2019
534
2018
317
(-) 2017
2016
86
2015
253
2014
88
(-) 2013
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
451
Ferroviaire
91
Maritime
9
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
418
Publication
153
Sujet
9
Service
2
Type
Type