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Transports Canada
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Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Acheter une embarcation
1
S'inscrire au Webinaire (séance de questions et réponses en direct) de Transports Canada - Merci
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
Publications ministériel et divers resumes
1
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Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
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Publications
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Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Normes
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Programmes
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Infrastructure
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Routier
18
Aviation
9
Corporate
6
Surface
2
Type de contenu
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325
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112
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