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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Comment présenter une demande
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
768
Centre reference
439
Publications
126
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
347
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
11
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
306
Services généraux
286
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
3
Bombes aérosol et cartouches à gaz
1
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
1
Établir un plan de navigation
1
Date
2024
9
2023
2
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
2017
1
2016
1
2014
2
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Publication
1
Type
Type