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Transports Canada
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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications aériennes résumés
1
Lignes directrices à l’intention de l’industrie : Programmes de sûreté aéroportuaire - Sommaire exécutif - TP 15175
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38 - Annexe A
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38 - Annexe B
1
Guide de test en vol - Qualification de vol aux instruments - Groupe 4 - Hélicoptère - TP 15099
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens étrangers - TP 11524
1
7.3 Pratiques de manoeuvre des portes/Issues/Hublots de secours - Pour chaque type d'aéronef
1
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Aviation
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Centre reference
343
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
38
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
387
Services généraux
266
Transport ferroviaire
189
Transport routier
159
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
38
Campagnes
30
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
20
2023
70
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
84
2018
76
2017
43
2016
39
2015
22
2014
21
(-) 2013
2012
72
2011
79
2010
1071
Catégorie
Aviation
159
Ferroviaire
14
Routier
7
Corporate
6
Maritime
6
Surface
3
Type de contenu
Page
162
Publication
62
Service
5
Sujet
1
Type
Type