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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 102 des éléments.
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Publications ministériel et divers resumes
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Tapis d'appoint pour véhicules - Entrave au mouvement de l'accélérateur et de la pédale de frein
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
… 2 632 148 683 2 980 16 187 218 457 2000 2 547 153 300 2
903
15 583 222 869 2001 2 413 148 996 2 756 15 285 216 489 …
0.762
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
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Sujets
Aviation
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
122
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Liste des règlements
84
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
(-) Publications
Programmes
35
Marine
19
Campagnes
17
Plan prospectif de la réglementation
3
Examens législatifs
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Date
(-) 2024
2023
7
2022
37
(-) 2021
(-) 2020
2019
13
2018
1
2017
4
2016
3
2015
1
2014
3
(-) 2013
Catégorie
Ferroviaire
39
Routier
34
Aviation
14
Maritime
6
Corporate
4
TMD
1
Type de contenu
Publication
72
Page
30
Type
Type